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Conseil du 12 septembre

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 Juin 2013.

II – Proposition du Règlement intérieur concernant la Bibliothèque municipale de Boulieu-lès-Annonay y compris la fiche d’inscription et tarif. (Délibération n° 1).

III - Proposition d’une convention entre Ecoles et Bibliothèque de la commune de Boulieu-lès-Annonay. (Délibération n° 2).

IV - Possibilité de procéder à l’élimination de livres usagés ou obsolètes des collections de la bibliothèque de Boulieu-lès-Annonay. Cette opération usuelle porte en bibliothèque le nom de « désherbage), voir liste annexée. (Délibération n° 3).

V – Convention de stage de formation en milieu professionnel entre la mairie de Boulieu-lès-Annonay et la Maison Familiale Rurale de Chaumont à Eyzin-Pinet, concernant une élève de seconde professionnelle du 09/09/2013 au 20/06/2014. (Délibération n° 4).

VI – Demande de remise gracieuse des pénalités de retard concernant le recouvrement de la Taxe locale d’équipement formulée par Madame Madeira Brigitte. (Délibération n° 5).

VII – Subvention exceptionnelle pour la Société Protectrice des Animaux (SPA) La Vivaroise à Annonay pour divers services rendus à la commune de Boulieu-lès-Annonay. (Délibération n° 6).

VIII – Rectification de la délibération prise en séance du 26/06/2013, concernant le contrat de travail à durée déterminée dans le cadre d’un emploi d’avenir. En effet la rémunération est basée sur le Smic et non sur la base de l’indice brut. Pour information : (Smic brut = 1 430,22 €// Indice brut = 1 430,76 €). (Délibération n°7).

IX – Questions diverses

1° - Demande de subvention exceptionnelle émanant du Club Deûme Basket DE Boulieu-lès-Annonay pour une participation pour un jeu de maillots et shorts. (Délibération n°8).

2° - Convention concernant l’accompagnement « Aménagement Durable des Bourgs Ruraux » avec le Syndicat Mixte Ardèche Verte (Délibération n°9).

3° - Demande émanant de l’OGEC de Boulieu-lès-Annonay pour participation financière pour classes de découverte 2014 concernant 2 classes de l’Ecole Notre Dame (Délibération n°10).

4° - Participation de la commune aux administrés pour « endiguer » la recrudescence des pigeons qui détériorent le village par leurs fientes (espaces verts et rues). (Délibération n°11).

5° - Contrat CDD pour accroissement temporaire d’activité au sein du service technique (Délibération n°12).

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL


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