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Conseil du 17 janvier

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2017.

II - Demande de subvention pour la redynamisation et le développement des bourgs-centres et la mise en accessibilité des ERP auprès de l’Etat concernant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2018 (Délibération n°1).

III - Demande de subvention à la Préfecture de l’Ardèche dans le cadre du Fonds de Soutien à l’Investissement Local 2018 (FSIL) (Délibération n°2).

IV - Demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du CDDRA Ardèche verte pour le projet « Aménagement du centre bourg et de la nouvelle mairie » (Délibération n°3).

V - Demande de dérogation pour le passage à la semaine de 4 jours à l’école Saint Exupéry pour l’année scolaire 2018/2019 (Délibération n°4).

VI - Autorisation de remboursement de frais à un agent (Délibération n°5).

VII - Recrutement d’un agent contractuel pour un accroissement temporaire d’activité (Délibération n°6).

VIII - Convention de coordination et de participation à l’alimentation en eau potable de la Rue des Hôpitaux avec le Syndicat des Eaux des cantons d’Annonay-Serrières (Délibération n°7).

IX - Questions Diverses.


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