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Conseil du 2 mars

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2016.

II – Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services entre la communauté d’agglomération et les communes membres et du schéma de mutualisation des services. (Délibération n°1).

III – Modification du règlement intérieur pour l’organisation de manifestation, location de salle et prêt de matériel. (Délibération n°2)

IV – Complément à la délibération du 02 décembre 2015 concernant les tarifs de l’abonnement à la bibliothèque municipale « Plaisir de Lire ». (Délibération n°3)

V – Amortissement à budgéter suite à la dissolution du SCOT   (schéma de cohérence territoriale). (Délibération n°4)

VI – Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain. (Délibération n°5)

X – Questions diverses

-  Démission de Mme ARPIN-PONT du Conseil Municipal

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