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Conseil du 23 janvier

ORDRE DU JOUR :

I -Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2018.

II - Actualisation de la délibération n°10 du 07/10/2015 concernant les grades et montants de l’Indemnité Administrative et Technique (IAT) perçue par les agents de la commune de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°1).

III - Actualisation de la délibération n°3 du 28/03/2014 concernant les modalités des indemnités de fonction du Maire et de ses Adjoints (Délibération n°2).

IV - Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE07) pour la création d’un éclairage sur le petit terrain d’entrainement du foot (Délibération n°3).

V - Demandes de subventions « Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019 » auprès de l’Etat. (Délibération n°4).

VI - Convention de stage de formation en milieu professionnel entre la mairie de Boulieu-lès-Annonay et le lycée polyvalent Boissy d’ Anglas (Délibération n°5).

VII - Demande de versement d’une subvention exceptionnelle par le Secours Catholique d’Annonay (Délibération n°6).

VIII - Convention de Protection Sociale Complémentaire : Mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d’une convention de participation au titre du risque Prévoyance-Garantie maintien de salaire. (Délibération n°7).

IX - Questions Diverses.

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