logo Annonay Agglo

Conseil du 25 octobre

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2017.

II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2017.

III - Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, année scolaire 2017/2018 (Délibération n°1).

IV - Adoption des statuts d’Annonay Rhône Agglo (Délibération n°2).

V - Contrat d’assurance des risques statutaires – communication des résultats par le CDG07 pour les collectivités et établissements employant au plus 20 agents CNRACL – résultats agents IRCANTEC (Délibération n°3).

VI - Convention de partenariat pluriannuelle pour les années 2018 à 2020 avec le SOAR (Délibération n°4).

VII - Institution de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les réseaux et ouvrages de télécommunication (Délibération n°5).

VIII - Convention de coordination et de participation au renforcement du réseau d’eau potable du hameau des Seux avec le Syndicat des Eaux des cantons d’Annonay-Serrières (Délibération n°6).

IX - Démolition de la maison Defour (Délibération n°7).

Documents joints


faire une remarque sur le contenu de cette page

décembre 2017 :

Rien pour ce mois

novembre 2017 | janvier 2018

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Boulieu-les-Annonay - Rue Joseph Voulouzan - 07100 Boulieu-lès-Annonay
Tél. : 04 75 69 07 07 - Fax : 04 75 69 07 06

     RSSBoulieu-les-Annonay