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Conseil du 27 janvier

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal des conseils municipaux du 02 décembre 2015 et 28 décembre 2015.

II - Composition de la commission d’appel d’offres. (Délibération n°1).

III – Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE07) pour le remplacement des ballons fluorescents (ou lampes à vapeur de mercure) d’éclairage public pour l’année 2016. (Délibération n°2)

IV – Demande de subvention exceptionnelle pour le Club Ados de l’Association Famille Rurale. (Délibération n°3)

V – Demande de subvention exceptionnelle pour le BTP CFA de St-Etienne. (Délibération n°4)

VI – Suppression du poste à temps complet d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe. (Délibération n°5)

VII – Suppression du poste à temps complet d’adjoint administratif territorial de 1ère classe. (Délibération n°6)

VIII – Versement d’une subvention exceptionnelle pour l’association Emmaüs. (Délibération n°7)

IX – Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services entre la communauté d’agglomération et les communes membres et du schéma de mutualisation des services. (Délibération n°8)

X – Questions diverses

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