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Conseil du 3 juin

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 avril 2015.

II - Convention avec l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche – Année scolaire 2015/2016 (Délibération n°1).

III – Conventions d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, années scolaires 2015/2016 – 2016/2017 - 2017/2018 et mise à disposition du personnel communal titulaire affecté à l’Ecole Publique de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°2)

IV – Recrutement d’agents contractuels de remplacement dans le cadre de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (Délibération n°3)

V – Renouvellement de la convention de partenariat avec « API’Partenaire ». (Délibération n°4).

VI – Renouvellement de la convention entre la Commune de Boulieu-les-Annonay et l’association Familles Rurales Arc-en-Ciel relative à la gestion de la cantine pour les enfants fréquentant les écoles publiques et privées de la commune de Boulieu-lès-Annonay. (Délibération n°5).

VII – Demande de subvention exceptionnelle pour la Société Fraternelle des Joueurs de Boules (Délibération n°6).

VIII – Demande de subvention exceptionnelle pour l’association Aurore Sportive (Délibération n°7).

XIX – Questions diverses

- Liste Mariages 2015


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