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Conseil du 7 octobre

ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 septembre 2015.

II - Révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay. (Délibération n°1).

III – Conventions d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, années scolaires 2015/2016. (Délibération n°2)

IV – Demande de subvention exceptionnelle pour l’association Aurore Sportive. (Délibération n°3)

V – Concours du receveur municipal – Attribution de l’indemnité de conseil. (Délibération n°4)

VI – Contrat de territoire Corridors Biologiques « Grand Pilat ». Mission d’assistance à l’intégration de la Trame verte et bleue (TVB) dans les Plans Locaux d’Urbanisme. (Délibération n°5)

VII – Classe de découverte concernant l’Ecole Privée Notre Dame de Boulieu-les-Annonay pour l’année scolaire 2015/2016. (Délibération n°6)

VIII – Avenant d’intégration au Contrat Enfance   Jeunesse (CEJ) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay n°2012-20062. (Délibération n°7)

IX – Demande de subvention exceptionnelle pour la Société Fraternelle des Joueurs de Boules. (Délibération n°8)

X – Positionnement de la commune de Boulieu-Lès-Annonay sur l’accueil de réfugiés. (Délibération n°9)

XI – Actualisation des grades et des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-Lès-Annonay relevant des filières administrative, technique, culturelle, police et animation. (Délibération n°10)

XII – Questions diverses

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