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année 2020

Articles de cette rubrique


Conseil du 02 décembre
Compte-tenu du contexte sanitaire, la séance sera limitée à 25 personnes. ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2020 II - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal (Délibération n°1) III - Convention entre Annonay Rhône Agglo et la Commune (...) > suite


Conseil du 14 octobre
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 septembre 2020 II - Convention entre Annonay Rhône Agglo et la Commune de Boulieu-lès-Annonay dans le cadre de la Fête du Livre Jeunesse (Délibération n°1) III - Création d’un Conseil Municipal de Jeunes (Délibération n°2) IV - Composition (...) > suite


Conseil du 09 septembre 2020
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 II - Changement de nom de la place de la Récréation (Délibération n°1) III - Demande de subvention exceptionnelle par l’OGEC (Délibération n°2) IV - Convention entre Lire et faire lire et la Commune de (...) > suite


Conseil du 10 juillet
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juillet 2020 II - Election des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs III - Demande de subvention exceptionnelle par l’Aurore sportive (Délibération n°1) IV - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (Délibération n°2) V - (...) > suite


Conseil du 1er juillet
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2020 II - Annulation des délibérations n°3 et n°6 du 25 mai 2020 et n°2 et n°3 du 05 juin 2020 (Délibération n°1) III - Election des Adjoints (Délibération n°2) IV - Modalités de l’indemnité des postes de Maire et (...) > suite


Conseil du 5 juin
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020 II - Création d’un poste d’Adjoint (Délibération n°1) III - Modalités de l’indemnité du poste d’Adjoint (Délibération n°2) IV - Suppression du poste de Conseiller Délégué à l’Urbanisme (Délibération 3) V - Attribution (...) > suite


Conseil du 25 Mai
ORDRE DU JOUR : I - Installation du Conseil Municipal II - Election du Maire (Délibération n°1). III - Vote du nombre des Adjoints (Délibération n°2) IV - Election des Adjoints (Délibération n°3) V - Modalités des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints (Délibération n°4) VI - Délégation du (...) > suite


Conseil du 19 février
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 janvier 2020. II - Convention avec l’école départementale de musique et de danse de l’Ardèche pour l’année scolaire 2020/2021 (Délibération n°1). III - Mise à disposition des bâtiments petite enfance au CIAS d’Annonay Rhône (...) > suite


Conseil du 29 janvier
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 décembre 2019. II - Convention entre la mairie de Boulieu-lès-Annonay et le Syndicat départemental d’énergies de l’Ardèche pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des (...) > suite


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