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année 2021
Articles de cette rubrique
Conseil du 15 décembre
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 novembre 2021
II - Convention Territoriale Globale avec la CAF de l’Ardèche pour la période
2022-2026 (Délibération n°1)
III - Convention entre le CIAS d’Annonay Rhône Agglo et la Commune de Boulieu-lès-Annonay pour la gestion des espaces (...) > suite
Conseil du 24 novembre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2021
II - Modification des horaires de l’éclairage public (Délibération n°1)
III - Changement de délégué suppléant au Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE07) (Délibération n°2)
IV - Location de la salle (...) > suite
Conseil du 13 octobre
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2021
II - Demande de subvention exceptionnelle par l’OGEC pour un voyage scolaire pour des enfants de l’école Notre Dame (Délibération n°1)
III - Reprise de concessions abandonnées au cimetière communal (Délibération n°2)
IV - (...) > suite
Conseil du 15 septembre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2021
II - Changement d’adresse postale pour la Mairie (Délibération n°1)
III - Contrat pour copies internes professionnelles d’œuvres protégées (Délibération n°2)
IV - Convention entre Lire et faire lire et la Commune (...) > suite
Conseil du 15 juillet
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
II - Modification des tarifs de location des salles communales (Délibération n°1)
III -Approbation des conventions pour les locations de salle (Délibération n°2)
IV - Accord pour la vente 2 maisons appartenant à (...) > suite
Conseil du 16 juin
ORDRE DU JOUR :
I - Présentation de l’organisation des scrutins du 20 et 27 juin 2021
II - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 mai 2021
III - Vente de la maison référence cadastrale AH 54 (Délibération n°1)
IV - Convention entre l’Association Familles Rurales Arc-en-ciel et la (...) > suite
Conseil du 05 mai
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 Avril 2021
II - Convention entre l’Association Familles Rurales Arc-en-ciel et la Commune de Boulieu-lès-Annonay concernant le service cantine (Délibération n°1)
III - Approbation du règlement intérieur et de la fiche (...) > suite
Conseil du 07 avril
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2021
II - Convention d’objectifs et de financement Secteur Jeunes du Nord-Ardèche 12/17 ans année 2021 entre l’association Familles rurales Arc-en-Ciel et la Commune de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°1)
III - (...) > suite
Conseil du 24 février
Ordre du jour :
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2021
II - Convention de partenariat pluriannuelle entre la Commune de Boulieu-lès-Annonay et le Secteur Ouverts des Arts de la Rue (Délibération n°1)
III - Demandes de subventions DETR-DSIL pour les projets : (...) > suite
Conseil du 13 janvier
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 décembre 2020
II - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable Exercice 2019 par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières. (Délibération n°1)
III - Motion contre la (...) > suite
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