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Conseil du 02 décembre

Compte-tenu du contexte sanitaire, la séance sera limitée à 25 personnes.

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2020

II - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal (Délibération n°1)

III - Convention entre Annonay Rhône Agglo et la Commune de Boulieu-lès-Annonay pour l’entretien et la maintenance de l’itinéraire cyclable « liaison est-ouest » (Délibération n°2)

IV - Extinction de l’éclairage public la nuit (Délibération n°3)

V - Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement (Délibération n°4)

VI - Création d’emplois d’agents recenseurs (Délibération n°5)

VII - Tarification de l’abonnement à la bibliothèque (Délibération n°6)

VIII - Subvention exceptionnelle pour l’AFM Téléthon (Délibération n°7)

IX - Intégration de la Commune dans le périmètre d’étude de révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat (Délibération n°8)

X - Vente de la maison 11, rue Joseph Voulouzan (Délibération n°9)

XI - Ouverture de crédits 2021 en section d’investissement (Délibération n°10)

XII - Demande de subvention exceptionnelle de l’AFR pour l’achat d’un lave-vaisselle (Délibération n°11)

XIII - Achat groupé d’électricité avec le SDE07 (Délibération n°12)

XIV - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la construction d’abris bus (Délibération n°13)

XV - Demandes de subventions « Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2021 » auprès de l’Etat pour les projets : Vidéo protection, création d’une salle à destination d’une structure d’accueil petite enfance et à destination des scolaires pour les activités de motricité et aménagement d’un espace public partagé (Délibération n°14, n°15 et n°16)

XVI - Demandes de subventions « Dotation de Soutien à l’Investissement Local » auprès de la préfecture pour les projets : Vidéo protection, création d’une salle à destination d’une structure d’accueil petite enfance et à destination des scolaires pour les activités de motricité et aménagement d’un espace public partagé (Délibération n°17, n°18 et n°19)

XVII - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour les projets : Vidéo protection, création d’une salle à destination d’une structure d’accueil petite enfance et à destination des scolaires pour les activités de motricité et aménagement d’un espace public partagé (Délibération n°20, n°21 et n°22)

XVIII - Demande de subvention « Pass Territoires » auprès du Département de l’Ardèche pour la création d’une salle à destination d’une structure d’accueil petite enfance et à destination des scolaires pour les activités de motricité et l’aménagement d’un espace public partagé (Délibération n°23 et n°24)

IXX - Questions diverses

Documents joints

 procès verbal


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