ORDRE DU JOUR
I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 01 décembre 2010.
II – Délibération pour demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’achat d’un défibrillateur.
III – Délibération pour frais de déplacement et indemnisation pour la journée de repérage des agents recenseurs.
IV – Actualisation des grades administratifs et des montants concernant le régime indemnitaire pour l’ensemble des agents de la commune de Boulieu-les-Annonay.
V – Demande d’Adhésion de la Commune de Peaugres au Syndicat des Trois Rivières - Délibération.
VI - Demande d’adhésion de la Commune de Félines au Syndicat des Trois Rivières – Délibération.
VII – Demande de subvention auprès de l’ADEME et de la Région pour étude chaufferie bois – Délibération.
VIII – Demande d’autorisation à signer une convention concernant les industriels raccordés sur le réseau public d’assainissement – Délibération.
IX – Approbation de la modification simplifiée du PLU – Délibération.
X – Transfert des résultats du budget d’assainissement 2009 à la Cocoba – Délibération.
XI - Questions diverses
