ORDRE DU JOUR
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 Juin 2013.
II – Proposition du Règlement intérieur concernant la Bibliothèque municipale de Boulieu-lès-Annonay y compris la fiche d’inscription et tarif. (Délibération n° 1).
III - Proposition d’une convention entre Ecoles et Bibliothèque de la commune de Boulieu-lès-Annonay. (Délibération n° 2).
IV - Possibilité de procéder à l’élimination de livres usagés ou obsolètes des collections de la bibliothèque de Boulieu-lès-Annonay. Cette opération usuelle porte en bibliothèque le nom de « désherbage), voir liste annexée. (Délibération n° 3).
V – Convention de stage de formation en milieu professionnel entre la mairie de Boulieu-lès-Annonay et la Maison Familiale Rurale de Chaumont à Eyzin-Pinet, concernant une élève de seconde professionnelle du 09/09/2013 au 20/06/2014. (Délibération n° 4).
VI – Demande de remise gracieuse des pénalités de retard concernant le recouvrement de la Taxe locale d’équipement formulée par Madame Madeira Brigitte. (Délibération n° 5).
VII – Subvention exceptionnelle pour la Société Protectrice des Animaux (SPA) La Vivaroise à Annonay pour divers services rendus à la commune de Boulieu-lès-Annonay. (Délibération n° 6).
VIII – Rectification de la délibération prise en séance du 26/06/2013, concernant le contrat de travail à durée déterminée dans le cadre d’un emploi d’avenir. En effet la rémunération est basée sur le Smic et non sur la base de l’indice brut. Pour information : (Smic brut = 1 430,22 €// Indice brut = 1 430,76 €). (Délibération n°7).
IX – Questions diverses
1° - Demande de subvention exceptionnelle émanant du Club Deûme Basket DE Boulieu-lès-Annonay pour une participation pour un jeu de maillots et shorts. (Délibération n°8).
2° - Convention concernant l’accompagnement « Aménagement Durable des Bourgs Ruraux » avec le Syndicat Mixte Ardèche Verte (Délibération n°9).
3° - Demande émanant de l’OGEC de Boulieu-lès-Annonay pour participation financière pour classes de découverte 2014 concernant 2 classes de l’Ecole Notre Dame (Délibération n°10).
4° - Participation de la commune aux administrés pour « endiguer » la recrudescence des pigeons qui détériorent le village par leurs fientes (espaces verts et rues). (Délibération n°11).
5° - Contrat CDD pour accroissement temporaire d’activité au sein du service technique (Délibération n°12).
