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Conseil du 15 septembre

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 juillet 2021

II - Changement d’adresse postale pour la Mairie (Délibération n°1)

III - Contrat pour copies internes professionnelles d’œuvres protégées (Délibération n°2)

IV - Convention entre Lire et faire lire et la Commune de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°3)

V - Approbation du rapport de la CLECT – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (Délibération n°4)

VI - Achat d’une épareuse (Délibération n°5)

VII - Questions diverses

Documents joints

 Compte rendu


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septembre 2021 :

Rien pour ce mois

août 2021 | octobre 2021

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