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Conseil du 1er juillet

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2020

II - Annulation des délibérations n°3 et n°6 du 25 mai 2020 et n°2 et n°3 du 05 juin 2020 (Délibération n°1)

III - Election des Adjoints (Délibération n°2)

IV - Modalités de l’indemnité des postes de Maire et d’Adjoints (Délibération 3)

V - Approbation du compte de gestion 2019 - Commune M14 (Délibération n°4).

VI - Approbation du compte Administratif 2019 - Commune M14 (Délibération n°5).

VII - Vote du Budget Primitif 2020- Commune M14

VIII - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020 (Délibération n°6)

IX - Convention relative aux modalités de cession de mobiliers vélos entre le Département de l’Ardèche et la Commune de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°7)

X - Acquisition de terrains communaux par Annonay Rhône Agglo dans le cadre de la Via Fluvia (Délibération n°8)

XI - Accord de garantie d’emprunt à « Habitat Dauphinois » (Délibération 9)

XII – Contrat d’apprentissage en Technicien Jardins Espaces Verts (Délibération n°10)

XIII – Questions diverses

Documents joints

 Procès verbal

 Compte rendu


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novembre 2020 :

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