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Conseil du 3 octobre

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 septembre 2019.

II - Délibération autorisant Mme le Maire à signer la convention entre la mairie de Boulieu-lès-Annonay et Ardèche Images dans le cadre du Mois du film documentaire à la bibliothèque « Plaisir de Lire » (Délibération n°1)

III - Demande de subvention exceptionnelle par le SMAC (Scène de musique Actuelles de Territoire en Ardèche) dans le cadre du Festival des Zincs chantent (Délibération n°2)

IV - Accord de principe pour la vente des logements « La Mazade » route de St Clair par Habitat Dauphinois (Délibération n°3)

V - Délibération autorisant Mme le Maire à signer la convention d’occupation et/ou de bail emphytéotique de mise à disposition de toitures communales dans le cadre du projet de SAS Solaire porté par Annonay Rhône Agglo et tous les documents se rapportant à ce projet (Délibération n°4)

IV - Délibération autorisant Mme le Maire à demander une subvention à Annonay Rhône Agglo dans le cadre la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs (Sd’AP) (Délibération n°5)

V - Décision modificative n°2 portant intégration des travaux de remplacement de l’éclairage public (Délibération n°6)
Décision modificative n°3 portant intégration des travaux en régie (Délibération n°7)

VI - Demande de subvention pour un voyage scolaire pour une classe de l’école Saint Exupéry (Délibération n°8)

VII - Questions diverses


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