logo Annonay Agglo

Conseil du 5 mars 2009

Ordre du jour :
I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 22 janvier 2009.

II - Dénomination des rues, chemins et place de la commune (Délibération).

III – Fonds de Compensation pour la TVA (FCTVA) – Mesure du plan de relance pour l’économie relative au versement anticipé de ce fonds (Délibération reportée au prochain conseil).

IV – Questions diverses

Documents joints

 Compte-rendu du conseil du 5 mars 2009


faire une remarque sur le contenu de cette page

mars 2024 :

Rien pour ce mois

février 2024 | avril 2024

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Boulieu-les-Annonay - Rue Joseph Voulouzan - 07100 Boulieu-lès-Annonay
Tél. : 04 75 69 07 07 - Fax : 04 75 69 07 06

     RSSBoulieu-les-Annonay