logo Annonay Agglo

Conseil du 7 novembre

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 septembre 2019, du 03 octobre 2019 et du conseil municipal extraordinaire du 14 octobre 2019.

II - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable Exercice 2018 par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières. (Délibération n°1)

III - Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle. (Délibération n°2)

IV - Ouverture de crédits 2020 en section d’investissement. (Délibération n°3).

V - Suppression du poste d’Adjoint Territorial d’animation principal de 2ème classe à temps non-complet (Délibération n°4)

VI - Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG07 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement. (Délibération n°5)

VII - Questions diverses

Documents joints


faire une remarque sur le contenu de cette page

décembre 2019 :

Rien pour ce mois

novembre 2019 | janvier 2020

Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

Mairie de Boulieu-les-Annonay - Rue Joseph Voulouzan - 07100 Boulieu-lès-Annonay
Tél. : 04 75 69 07 07 - Fax : 04 75 69 07 06

     RSSBoulieu-les-Annonay