Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 mai 2023
Compte rendu des décisions prise par délégation du Conseil Municipal
1. Modification du taux communal de la taxe d’aménagement et approbation du transfert partiel de la taxe d’aménagement à Annonay Rhône Agglo
2. Approbation du rapport de la CLECT et du Transfert de charges suite à modifications des statuts d’Annonay Rhône Agglo
3. Convention de gestion de la ZA du Rivet avec Annonay Rhône agglo
4. Convention de mise à disposition des locaux du Bon Lieu avec le CCIAS pour le relais Pirouette
5. Retrait de la délibération n° 2023-035 autorisant la signature du marché de travaux du stade tranche 1
6. Signature du marché de travaux de réhabilitation du stade Emile Martin tranche 1
7. Fixation du régime d’astreintes pour les services techniques
8. Autorisation de recruter un agent contractuel à durée déterminée à temps complet pour le mois de juillet 2023 -renfort saisonnier
9. Autorisation de recruter un agent contractuel à durée déterminée et à temps complet
10. Autorisation de signer un contrat de location triennal avec la SA Blachere Illuminations
11. Participation aux frais de fonctionnement du RASED
