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Ordre du jour du Conseil du 08 juillet 2024

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 juin 2024

1. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET, SUR LE FONDEMENT DE L’ARTICLE L 332-14 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL
3. CANDIDATURE POUR L’OBTENTION DU LABEL "VILLAGES DE CARACTERE D’ARDECHE"
4. DECISION MODIFICATIVE N° 2 – BUDGET PRINCIPAL 2024
5. PARTICIPATION FINANCIERE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE VOIRIE DU PONT NEUF
6. PROVISION POUR RISQUES - ANNEE 2024
7. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES COMPAGNONS DU PATRIMOINE - Bénédiction Croix de Chirol
8. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OGEC - complément Classe découverte du 17/21 juin 2024
9. ECHANGE DE LA PART INDIVISE DE LA PARCELLE AD 275 (183 m²) AINSI QUE LA PARCELLE AD 273 (60 m²) CONTRE TRAVAUX DE CLOTURE ET DEPLACEMENT DE PORTAIL


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