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année 2014

Articles de cette rubrique


Conseil du 12 novembre
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 08 octobre 2014. II – Demande de subvention auprès du SDE07 pour le remplacement de lampes mercure d’éclairage public pour l’année 2014. (Délibération n°1) III – Acquisition à l’euro symbolique par la commune de Boulieu-Lès-Annonay (...) > suite


Conseil du 8 octobre
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 03 septembre 2014. II - Le SDE07 nous fait part de la possibilité d’adhérer à un groupement de commandes (marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents). A savoir que ce groupement de commande est régi par une convention (...) > suite


Conseil du 3 septembre
Ordre du jour I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 juillet 2014. II - Délibération pour : modifier les statuts du SDE07 afin de les adapter aux nouvelles évolutions dans le domaine de l’énergie dans le but de répondre aux attentes des collectivités et des groupements de (...) > suite


Conseil du 9 juillet
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 04 juin 2014. II - Délibération rectificative de la séance du 10 Avril 2014 concernant la délégation du conseil municipal au Maire afin d’y apporter quelques précisions complémentaires. (Référence Article L2122-22, il s’agit de (...) > suite


Conseil du 4 juin
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 avril 2014. II – Autorisation pour la durée du mandat de Madame Le Maire à partir de 2014, embauche de personnel en remplacement du personnel titulaire et non-titulaire absent (stages-congés et congés maladie/maternité). (...) > suite


Conseil du 23 avril
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Avril 2014 II – Approbation du compte de gestion 2013 – Commune M14 (Délibération n°1). III – Approbation du Compte Administratif 2013 – Commune M14 (Délibération n°2). IV- Vote du Budget Primitif 2014 – Commune M14 V (...) > suite


Conseil du 10 avril
Ordre du jour : I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 Mars 2014. II – Délégation du Conseil Municipal au Maire (Délibération). III – Désignation des délégués aux différentes instances : Syndicats, CCAS, Ecole départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche, commissions (...) > suite


Conseil du 28 mars
Ordre du Jour : Installation du nouveau Conseil Municipal : I – Election du Maire II – Vote du nombre des Adjoints et élection de ceux-ci III – Modalités des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints > suite


Conseil du 26 février
Ordre du jour I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 janvier 2014. II – Demande de subvention au SDE 07 pour pose de projecteurs au terrain de boules (Délibération n°1) III - Modification des statuts du SDE 07 (Délibération n°2) IV – Déclaration d’Utilité Publique pour (...) > suite




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