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année 2018

Articles de cette rubrique


Conseil du 27 juin
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2018. II - Classement d’une parcelle communale du domaine privé dans le domaine public (Délibération n°1). III - Désignation du Syndicat Mixte des Inforoutes comme délégué à la protection des données (Délibération n°2). (...) > suite


Conseil du 23 mai
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 avril 2018. II - Vente du camion communal Renault B80 immatriculé 7404PX07 en l’état (Délibération n°1). III - Demande de subvention exceptionnelle pour l’Amicale Laïque de l’école Saint Exupéry de Boulieu-Lès-Annonay (...) > suite


Conseil du 4 avril
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 février 2018. II - Approbation du compte de gestion 2017- Commune M14 (Délibération n°1). III - Approbation du compte Administratif 2017- Commune M14 (Délibération n°2). IV - Vote du Budget Primitif 2018- Commune M14. (...) > suite


Conseil du 28 février
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2018. II - Renouvellement de la convention de l’opération Lire et Faire Lire pour l’année scolaire 2017/2018 avec la Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche (Délibération n°1). III - Demande de subvention (...) > suite


Conseil du 17 janvier
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2017. II - Demande de subvention pour la redynamisation et le développement des bourgs-centres et la mise en accessibilité des ERP auprès de l’Etat concernant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (...) > suite


juillet 2018 :

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