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année 2013

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Conseil du 27 novembre
Ordre du jour : I - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 Octobre 2013. II - Création de poste pour un emploi de Technicien Principal de 1ère classe à temps complet à compter du 01/02/2014. (Délibération n°1). III - Demande émanant de l’Office Public « Vivarais Habitat » pour accord (...) > suite


Conseil du 22 octobre
ORDRE DU JOUR I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2013. II – Proposition de la révision des Statuts de la Communauté de communes du Bassin d’Annonay en vue de sa transformation en communauté d’agglomération. (Délibération n°1). III – Transformation de la Communauté de (...) > suite


Conseil du 25 septembre
ORDRE DU JOUR I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 septembre 2013. II – Réaménagement de plusieurs bâtiments de la commune de Boulieu-lès-Annonay en partenariat avec Vivarais Habitat, (protocole général d’accord en vue de la réalisation d’un programme immobilier de caractère (...) > suite


Conseil du 12 septembre
ORDRE DU JOUR I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 Juin 2013. II – Proposition du Règlement intérieur concernant la Bibliothèque municipale de Boulieu-lès-Annonay y compris la fiche d’inscription et tarif. (Délibération n° 1). III - Proposition d’une convention entre Ecoles et (...) > suite


Conseil du 26 juin
ORDRE DU JOUR Présentation de l’appel à projets « Aménagement bourgs ruraux » à 19h30 I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2013 II – Participation pour l’école départementale de Musique. Avis et position du Conseil Municipal. III – Informations sur les possibilités d’un (...) > suite


Conseil du 29 mai
ORDRE DU JOUR I - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 Avril 2013. II - Projet de convention relative aux modalités de financement d’une extension de réseau public de distribution d’électricité sur la commune de Boulieu-lès-Annonay lieu-dit Le Rivet entre la COCOBA et la commune. (...) > suite


Conseil du 10 avril
ORDRE DU JOUR I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2013. II – Approbation du Compte de gestion 2012- Commune M14. Délibération n°1. III – Approbation du Compte Administratif 2012 – Commune M14. Délibération n°2 en fin du compte administratif. IV – Vote du Budget Primitif (...) > suite


Conseil du 20 mars
ORDRE DU JOUR I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 février 2013 II – Mise en place d’un groupement de commandes pour l’accord-cadre relatif aux travaux de collecte et de transfert d’assainissement entre la Cocoba et les Communes du Bassin d’Annonay. Ce groupement de commandes (...) > suite


Conseil du 20 février
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 Janvier 2013 II – Renouvellement de la convention signée avec le représentant de l’Etat et la Commune de Boulieu-lès-Annonay au titre de L’ATESAT (Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de (...) > suite


Conseil du 23 janvier
Ordre du jour I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal di 28 Novembre 2012. II – Achat d’un tènement de l’indivision « OSTAPZEFF » par la commune de Boulieu-lès-Annonay, cadastré AD74 d’une contenance de 520 m² et AD75 de 730 m². Délibération n°1. III- Demande de subvention à la commune (...) > suite


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