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année 2017

Articles de cette rubrique


Conseil extraordiniare du 4 juillet
ORDRE DU JOUR : I – Réflexion sur la réforme du rythme scolaire (Délibération n°1). > suite


Conseil du 12 juillet
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2017. II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 04 juillet 2017. III - Amortissement à budgéter suite à la dissolution du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) (Délibération n°1). (...) > suite


Conseil du 15 juin
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2017. II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2017. III - Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe (Délibération n°1). IV - Création d’un emploi d’adjoint (...) > suite


Conseil du 10 mai
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2017. II - Rectificatif délibération modification PLU (Délibération n°1). III - Modification service ADS suite à la fusion avec Vivarhône (Délibération n°2). IV - Convention de stage de formation en milieu (...) > suite


Conseil du 11 avril
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 mars 2017. II - Approbation du compte de gestion 2016 – Commune M14. (Délibération n°1) III - Approbation du Compte Administratif 2016 – Commune M14. (Délibération n°2). IV - Vote du Budget Primitif 2017 – Commune M14 V - (...) > suite


Conseil du 8 mars
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 janvier 2017. II - Avis d’enquête publique relative à la demande d’autorisation présentée par la Société CANSON en vue d’exploiter une installation de transformation de papier (régularisation) sur le territoire de la commune (...) > suite


Conseil du 25 janvier
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 décembre 2016. II - Revalorisation des tarifs pour la location de la salle polyvalente pour les associations de Boulieu-Lès-Annonay. (Délibération n°1) III - Approbation du règlement intérieur pour l’organisation de (...) > suite


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