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année 2016

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Conseil du 2 novembre
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2016. II - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019. (Délibération n°1). III - Ouverture de Crédit 2017 en section d’investissement. (Délibération n°2). IV - Projet de périmètre du nouvel EPCI (...) > suite


Conseil du 7 décembre
ORDRE DU JOUR : I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 novembre 2016. II - Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle. (Délibération n°1) III - Convention de stage de formation (...) > suite


Conseil du 28 septembre
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 août 2016. II – Election d’un nouvel adjoint suite à la démission de M. Pierre-Yves GAY, 5ème adjoint. (Délibération n°1). III - Composition de la commission d’appel d’offres. (Délibération n°2). IV – Désignation d’un délégué (...) > suite


Conseil du 31 août
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 juillet 2016. II – Bibliothèque – Politique de régulation des collections. Définition des critères et des modalités d’élimination des documents n’ayant plus leur place au sein des collections de la bibliothèque. (Délibération (...) > suite


Conseil du 8 juin
ORDRE DU JOUR : I – Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 11 & 23 mai 2016. II – Décision du Conseil Municipal sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de l’EPCI issu de la fusion entre Annonay Agglo et la Communauté de Communes Vivarhône, le pacte statutaire, et la (...) > suite


Conseil extraordinaire du 23 mai
ORDRE DU JOUR : I – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur dans le cadre du projet « aménagement du centre bourg et de la nouvelle mairie » (Délibération n°1). > suite


Conseil du 11 mai
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 avril 2016. II – Renouvellement de la convention de partenariat avec « API’Partenaire ». (Délibération n°1) III - Renouvellement de la convention entre la Commune de Boulieu-lès-Annonay et l’association Familles Rurales (...) > suite


Conseil du 6 avril
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 mars 2016. II – Approbation du compte de gestion 2015 – Commune M14 (Délibération n°1) III - Approbation du Compte Administratif 2015 – Commune M14 (Délibération n°2) IV – Vote du Budget Primitif 2016 – Commune M14 V – Vote (...) > suite


Conseil du 2 mars
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2016. II – Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services entre la communauté d’agglomération et les communes membres et du schéma de mutualisation des services. (Délibération n°1). III – Modification (...) > suite


Conseil du 27 janvier
ORDRE DU JOUR : I – Approbation du procès-verbal des conseils municipaux du 02 décembre 2015 et 28 décembre 2015. II - Composition de la commission d’appel d’offres. (Délibération n°1). III – Demande de subvention auprès du Syndicat Départemental d’Energies de l’Ardèche (SDE07) pour le remplacement (...) > suite


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