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Conseil du 2 Novembre

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2011

II – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable relatif à l’exercice 2010, émanant du Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières. Délibération n°1

III- Présentation du dossier du projet de la classe de découverte Année scolaire 2011/2012 pour l’école Notre Dame de Boulieu-les-Annonay. Délibération n°2

IV – Fixation de la gratification mensuelle suite convention de stage de formation professionnelle concernant l’élève prise pour des travaux paysagers au service technique du 12/09/2011 au 15/06/2012. (Cette gratification ne doit pas excéder 12,5% du plafond horaire de sécurité sociale par mois). Délibération n°3

V- Extension de la régie de la bibliothèque municipale de Boulieu-les-Annonay. Délibération n°4

VI- Poste pour service technique sur une base d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe à partir du 01 Novembre 2011. Contrat.

VII – Information sur le suivi de la construction d’une Halle de marché à Boulieu-les-Annonay et sur la mise en place du marché de producteurs.

VIII – Information sur la réunion de consultation prévue le 14/11/2011 à 10h00 en mairie, préalablement à la phase »arrêt » du document d’urbanisme (PLU  ) avec les personnes publiques associées, (PPA).

IX- Questions diverses :

1° - Requête sur ouverture de poste d’Adjoint Technique Territorial de 1ère classe

2° - Information : rapport d’activité COCOBA pour la période allant du 01/06 2010 au 31/05/2011

Documents joints

 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 02 Novembre 2011


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