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année 2012

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Conseil du 28 novembre

Ordre du jour : I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 31 Octobre 2012. II - Demande d’autorisation de lancer la procédure adaptée pour le marché concernant les Travaux de rénovation « Equipement d’accueil des jeunes enfants » à la crèche de Boulieu-lès-Annonay. Délibération n°1. III- (...) > suite

Conseil du 31 octobre

ORDRE DU JOUR : I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04 Octobre 2012. II – Avenants concernant plusieurs lots pour le Marché Construction d’un restaurant scolaire. III – Avenant concernant le Marché de la navette entre Boulieu-lès-Annonay et Annonay. IV – Demande émanant (...) > suite

Conseil du 4 octobre

ORDRE DU JOUR d I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 Août 2012. II – Renouvellement de la convention de gestion de la structure ARC EN CIEL : multi-accueil et accueil de loisirs. (Délibération n°1). III – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2012/2015. (...) > suite

Conseil du 29 août

Ordre du jour : I - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 Juin 2012. II - Débat et approbation du PLU . III - Renouvellement de la convention pour l’organisation déléguée de services de transport interurbain de voyageurs entre le département de l’Ardèche et la commune de (...) > suite

Conseil du 27 juin

Ordre du jour I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 Mai 2012. II – Approbation du PLU . (reporté) III – Consultation Travaux « Programme entretien de voirie 2012 », suite Accord cadre de travaux et d’entretien de voirie, réseaux divers et terrassement. Lot n° 2 Voirie. (...) > suite

Conseil du 30 mai

Ordre du jour I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 Avril 2012. II – Demande de subvention auprès de l’ADEME, du Conseil Régional Rhône-Alpes et du Conseil Général de l’Ardèche pour la réalisation d’un réseau de chaleur bois à Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°1). III – Convention (...) > suite

Conseil du 25 avril

ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 03 Avril 2012. II – Information complémentaire et répartition des subventions versées aux associations dans le cadre de l’article 6574 du Budget Principal. III – Information concernant le contournement Annonay (...) > suite

Conseil du 3 avril

ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 Février 2012. II – Approbation du compte de gestion 2011 – Commune M14. Délibération n°1. III – Approbation du Compte Administratif 2011 – Commune M14. IV - Vote du Budget Primitif 2012 – Commune M14. V (...) > suite

Conseil du 29 février

ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 08 Février 2012. II – Création d’une régie de recettes concernant le marché hebdomadaire à Boulieu-les-Annonay. Arrêté. III – Proposition du projet de convention de participation et de coordination pour la (...) > suite

Conseil du 8 février

ORDRE DU JOUR Session ordinaire I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier 2012. II – Situation et avancement du projet de la construction d’un restaurant sur la commune de Boulieu-les Annonay. Dépôt du permis de construire. Planning et préparation pour le lancement (...) > suite