Accueil du site > Conseils municipaux > année 2018 > année 2018
année 2018
Articles de cette rubrique
Conseil du 12 décembre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2018.
II- Ouverture de crédit 2019 en section d’investissement. (Délibération n°1).
III- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable Exercice 2017 par le Syndicat des eaux des cantons (...) > suite
Conseil du 7 novembre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2018.
II - Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo- prise de compétence eau potable(Délibération n°1).
III - Convention de subvention de la commune pour 2 sorties scolaires de l’école St Exupéry au (...) > suite
Conseil du 26 septembre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 août 2018.
II - Elaboration du PLUIH-Débat sur les orientations du projet d’aménagement et du développement durables (PADD) (Délibération n°1).
Pièces jointes :
• Les orientations générales du PADD ( document intitulé : « (...) > suite
Conseil du 29 août
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2018.
II - Désignation du Syndicat Mixte des Inforoutes comme délégué à la protection des données (Délibération n°1).
III - Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo (Délibération n°2).
IV - Convention de (...) > suite
Conseil du 27 juin
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2018.
II - Classement d’une parcelle communale du domaine privé dans le domaine public (Délibération n°1).
III - Désignation du Syndicat Mixte des Inforoutes comme délégué à la protection des données (Délibération n°2). (...) > suite
Conseil du 23 mai
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 avril 2018.
II - Vente du camion communal Renault B80 immatriculé 7404PX07 en l’état (Délibération n°1).
III - Demande de subvention exceptionnelle pour l’Amicale Laïque de l’école Saint Exupéry de Boulieu-Lès-Annonay (...) > suite
Conseil du 4 avril
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 février 2018.
II - Approbation du compte de gestion 2017- Commune M14 (Délibération n°1).
III - Approbation du compte Administratif 2017- Commune M14 (Délibération n°2).
IV - Vote du Budget Primitif 2018- Commune M14. (...) > suite
Conseil du 28 février
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2018.
II - Renouvellement de la convention de l’opération Lire et Faire Lire pour l’année scolaire 2017/2018 avec la Fédération des Œuvres Laïques de l’Ardèche (Délibération n°1).
III - Demande de subvention (...) > suite
Conseil du 17 janvier
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2017.
II - Demande de subvention pour la redynamisation et le développement des bourgs-centres et la mise en accessibilité des ERP auprès de l’Etat concernant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (...) > suite
Annonces générales :
septembre 2024 :
Rien pour ce mois
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
Mairie de Boulieu-les-Annonay - Rue Joseph Voulouzan - 07100 Boulieu-lès-Annonay
Tél. : 04 75 69 07 07 - Fax : 04 75 69 07 06