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année 2015
Articles de cette rubrique
Conseil extraordinaire du 28 décembre
ORDRE DU JOUR :
I – Fixation des modalités de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (Délibération n°1). > suite
Conseil du 2 décembre
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2015.
II - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.). (Délibération n°1).
III – Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Loire. (Délibération n°2)
IV – Projet de (...) > suite
Conseil du 7 octobre
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 septembre 2015.
II - Révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay. (Délibération n°1).
III – Conventions d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes (...) > suite
Conseil du 2 septembre
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 01 juillet 2015.
II - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable Exercice 2014 par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières. (Délibération n°1).
III – Création d’emplois d’agents (...) > suite
Conseil du 1 juillet
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 juin 2015.
II - Décision modificative n°1. (Délibération n°1).
III – Convention pour le Projet Educatif Territorial (PEdT) 2015-2017 (Délibération n°2)
XIX – Questions (...) > suite
Conseil du 3 juin
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 avril 2015.
II - Convention avec l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche – Année scolaire 2015/2016 (Délibération n°1).
III – Conventions d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la (...) > suite
Conseil du 7 avril
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2015.
II – Approbation du compte de gestion 2014 – Commune M14 (Délibération n°1)
III - Approbation du Compte Administratif 2014 – Commune M14 (Délibération n°2)
IV – Vote du Budget Primitif 2015 – Commune M14
V – (...) > suite
Conseil du 25 février
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 janvier 2015.
II – Convention de stage de formation en milieu professionnel entre la mairie de Boulieu-les-Annonay et la Maison Familiale Rurale de Chaumont à Eyzin-Pinet. (Délibération n°1).
III – Convention de stage de (...) > suite
Conseil du 14 janvier
ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 novembre 2014.
II – Subvention exceptionnelle pour l’Association Familles Rurales concernant une partie de la prise en charge de l’accompagnement à la scolarité. (Délibération n°1).
III – Convention de partenariat (...) > suite
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