ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2009.
II - Approbation de la modification n°2 du POS ayant valeur de PLU (Délibération).
III – Résultat de la consultation maîtrise d’œuvre réseaux assainissement sur la commune de Boulieu-les-Annonay (Délibération).
IV – Création d’un emploi territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe (ATSEM) pour l’école St Exupéry, suite au départ en retraite de l’agent (Délibération).
V – Durée d’amortissement pour comptes d’immobilisations en section d’investissement/dépenses (Délibération).
VI – Questions diverses
1° - Projet de réforme des collectivités territoriales
Motion de l’association des Maires Ruraux de France
2° - Délibération modificative pour écritures budgétaires
