ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2017.
II - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2017.
III - Convention d’objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, année scolaire 2017/2018 (Délibération n°1).
IV - Adoption des statuts d’Annonay Rhône Agglo (Délibération n°2).
V - Contrat d’assurance des risques statutaires – communication des résultats par le CDG07 pour les collectivités et établissements employant au plus 20 agents CNRACL – résultats agents IRCANTEC (Délibération n°3).
VI - Convention de partenariat pluriannuelle pour les années 2018 à 2020 avec le SOAR (Délibération n°4).
VII - Institution de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les réseaux et ouvrages de télécommunication (Délibération n°5).
VIII - Convention de coordination et de participation au renforcement du réseau d’eau potable du hameau des Seux avec le Syndicat des Eaux des cantons d’Annonay-Serrières (Délibération n°6).
IX - Démolition de la maison Defour (Délibération n°7).
