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Ordre du jour du conseil du 18 mars 2024

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 février 2024

1. ACCORD DE PRINCIPE POUR LA VENTE DES LOGEMENTS « LE CLOS DES EPALAS » CHEMIN DU LAVOIR PAR HABITAT DAUPHINOIS
2. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE / ACCORD CADRE POUR LES TRAVAUX ET ENTRETIEN DE VOIRIE, RESEAUX DIVERS ET TERRASSEMENT AVEC ANNONAY RHONE AGGLO – PERIODE 2024/2028
3. PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUIH) D’ANNONAY RHONE AGGLO - AVIS DE LA COMMUNE
4. SIGNATURE D’AVENANTS AUX CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE CONSTITUTIVE DE DROITS REELS AVEC A NOS WATTS
5. VENTE DE 2 MATS ET 16 PROJECTEURS DU TERRAIN DE FOOTBALL A LA COMMUNE DE SATILLIEU


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