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Ordre du jour du conseil du 18 septembre 2023

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 juillet 2023

1. SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN FIGURANT AU CADASTRE SOUS LE NUMERO AH 150

2. ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’ARDECHE

3. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE DOJO KAIKIDO

4. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ECOLE PUBLIQUE ST-EXUPERY POUR UNE SORTIE PEDAGOGIQUE

5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OGEC DE L’ECOLE NOTRE DAME DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION DE MATERIEL NECESSAIRE A L’APPLICATION DU PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETE (PPMS)

6. SIGNATURE D’UNE CONVENTION « LIRE ET FAIRE LIRE » AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES DE L’ARDECHE


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