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Conseil du 27 juin

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2018.

II - Classement d’une parcelle communale du domaine privé dans le domaine public (Délibération n°1).

III - Désignation du Syndicat Mixte des Inforoutes comme délégué à la protection des données (Délibération n°2).

IV - Régularisation d’heures complémentaires pour Mme Martine ROUMEZI sur la période du 01 septembre 2014 au 30 juin 2018 (Délibération n°3).

V - Renouvellement Contrat Enfance   Jeunesse 2018/2021 (Délibération n°4).

VI - Convention de collaboration, de fonctionnement et de participation entre Annonay Rhône Agglo et la commune de Boulieu-lès-Annonay dans le cadre de la fête du livre jeunesse volet petite enfance qui se déroulera du 10 au 13 octobre 2018 (Délibération n°5).

VII - Participation à l’achat groupé du logiciel pour la mise en réseau des bibliothèques de l’agglomération (Délibération n°6).

VIII - Questions Diverses.

Documents joints


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