Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 mars 2022
I - Approbation du Compte de Gestion 2021 du Comptable Public
II - Approbation des Comptes Administratifs – Budget principal 2021
III - Affectation du résultat 2021 au budget primitif principal 2022
IV - Adoption des taux des impôts directs pour 2022
V - Adoption des subventions et participations pour 2022
VI - Adoption du budget primitif principal 2022
VII - Subvention exceptionnelle pour l’ESB dans le cadre de la remise du Label
VIII - Participation aux frais de scolarité d’un enfant handicapé à l’AFIPH
IX - Revalorisation des tarifs des concessions funéraires et cinéaires
X - Signature d’une étude de faisabilité et avant-projet détaillé du stade de foot
XI - Revalorisation de la participation de la Commune aux repas de la cantine scolaire
XII - Signature d’un avenant au bail professionnel du local cadastré section AH n°277
XIII - Convention entre l’AFR, l’école publique et la Commune pour l’occupation des locaux du Bon Lieu
XIV - Convention entre l’AFR et la Commune pour l’occupation de locaux dans l’ancienne mairie
XV - Convention entre un particulier et la Commune pour la mise à disposition d’un jardin
XVI - Approbation du RIFSEEP
XVII - Convention entre Annonay Rhône Agglo et la Commune pour la prise en charge du surcout du dispositif semi-enterré de la rue du Gris
XVIII - Questions diverses
